Jump to content

Informations_procedure_blesse_formation_initiale


Nikita

Recommended Posts

Bonsoir, 

je souhaite me renseigner quant à la procédure qui est mise en place lorsqu'un engagé se blesse alors qu'il est en formation initiale.

Mon beau-frère est depuis le début du mois de février engagé dans l'armée de terre.

Il a commencé ses mois de formation initiale, mais s'est malheureusement blessé au pied lors d'un entraînement.

Il se questionne beaucoup notamment est les informations ne lui sont données qu'au fil de l'eau par son supérieur.

Lorsqu'il s'est blessé il a été examiné par un médecin militaire qui lui a prescrit la pose d'une attelle basique et des béquilles.

Suite à ce premier examen, ses supérieurs ont décidé de le mettre en arrêt pendant une semaine.

Il est donc rentré chez nous le temps de cet arrêt et est retourné à la caserne. 

Depuis son retour un examen plus approfondi a été fait et donc après avoir passé une radio on lui a prescrit une plus grande attelle pour immobiliser son pied car sa blessure était plus importante.

Depuis il suit les cours en même temps que ceux de sa promotion, par contre il est exempté de pratiques physiques.

Il doit sortir ce week-end en permission, et vient de m'annoncer par messagerie que son supérieur lui a annoncé qu'ils l'ont mis en arrêt depuis ce matin.

Il n'en sait pas plus pour l'instant.

Il se pose beaucoup de questions, mais surtout nous espérons que quelqu'un sur ce forum puisse répondre aux questions suivantes :

- est-ce qu'une blessure peut-être un motif d'arrêt définitif et de rejet de l'armée de terre ?

- comment sont assimilés les arrêts qui lui sont prescrits, comme des arrêts médicaux ou peuvent-ils les lui être ponctionnés sur son quota de jours de congés ?

- peut-il être mis de côté temporairement et suivre les modules de sa formation initiale qui lui manquent avec une prochaine promotion ?

- pourriez-vous nous indiquer quelle procédure peut-être mise en place ? Et auprès de qui il pourrait trouver plus de réponses à ses questionnements ?

 

J'espère vraiment pouvoir l'aider car le pauvre, il a un très bon dossier et le fait est qu'il serait vraiment déçu de ne pouvoir continuer son engagement alors qu'il s'y prépare depuis au moins 2 ans.

Je vous remercie des éléments de réponses que vous nous donnerez.

 

Link to comment
Share on other sites

  • Moderator

Oui une blessure grave peut entrainer une inaptitude qui peut conduire à une réforme de l'armée;

- les "arrêts" dont ru parles sont des PATC, permissions à titre de convalescence, ce sont les arrêts maladie du civil, elles n'entrent pas dans le décompte de ses droits à permission annuels;

- il peut être "mis de côté" pour les activités physiques le temps de sa guérison et être raccroché à la session suivante.

 

Link to comment
Share on other sites

Bonsoir, 

pour information, hier il a été reçu par son supérieur et le colonel du régiment dans lequel il était depuis son arrivée en Métropole. Ils lui ont annoncé qu'il devrait être déplacé de la caserne dans laquelle il suivait sa formation générale initiale pour aller dans une autre caserne et qu'ils devaient attendre l'avis du médecin pour la suite.

Dans cette nouvelle caserne, il a donc été examiné par un médecin militaire et a ensuite été reçu par la capitaine qui lui a annoncé que le médecin avait rendu un avis inapte et que par conséquent son contrat allait être rompu.

Il a ensuite été reçu par la sergent qui lui a demandé son adresse en Nouvelle-Calédonie, car oui il est originaire de Nouvelle-Calédonie car elle doit voir pour les billets d'avion. Apparemment, non seulement son contrat est rompu, mais en plus il est renvoyé dans son territoire d'origine.

J'avoue que dans sa situation beaucoup de choses me troublent, le fait qu'il n'a pas les informations au fil de l'eau et qu'on lui annonce de but en blanc qu'il sera déplacé et ensuite qu'après avis médical, son contrat est rompu. En plus, les différents médecins qui le reçoivent ne lui disent rien sur son état de santé, ni ce qu'il a, ni combien de temps il mettra pour se rétablir, et encore moins si sa blessure nécessite une opération.....Non rien.... :Angry@2x:

Il met 2 ans à se préparer pour un recrutement qui lui tenait à coeur, et quand il demande si c'est obligé que ça se passe ainsi on lui répond que oui.

Enfin, je souhaite savoir si il est obligatoire qu'il rentre en Nouvelle-Calédonie. Ok il a été recruté là-bas, mais ne peut-il pas rester ici en sachant que son grand frère et sa femme sont aussi ici et qu'ils ont les moyens de l'héberger. De plus, je ne comprends comment se passera la suite, car il y aura des frais médicaux pour son rétablissement ou autres. Cette blessure il se l'est faite quand même dans le cadre de son entrainement, donc considéré comme un accident de travail.

Rester ici faciliterait les échanges de papiers ou autres et en plus, je pense qu'il recevrait de meilleurs soins ici pour un rétablissement plus rapide et on pourrait espérer qu'il puisse retenter un engagement de la Métropole ce qui serait aussi plus rapide.

Pour l'instant aucun document ne lui a été remis. Il doit être reçu demain par la capitaine c'est tout ce qu'il sait pour l'instant et il patiente en attendant dans une chambre en caserne. :Confused@2x:

Que faire avez-vous des conseils à nous donner ???? 

Link to comment
Share on other sites

  • Spécialiste

Il n'est pas obligé de retourner en Nouvelle Calédonie s'il déclare habiter en France métropolitaine. Lors de son circuit départ il donnera son adresse de repli.

Par contre il ne pourra pas changer d'avis par la suite et exiger qu'on lui paie un billet d'avion pour le retour en N-C.

Link to comment
Share on other sites

il y a 3 minutes, Auréliane a dit :

Il n'est pas obligé de retourner en Nouvelle Calédonie s'il déclare habiter en France métropolitaine. Lors de son circuit départ il donnera son adresse de repli.

Par contre il ne pourra pas changer d'avis par la suite et exiger qu'on lui paie un billet d'avion pour le retour en N-C.

Merci de votre réponse....et donc il peut demander à rester en Métropole et à qui doit-il exprimer ce choix ? Demain lorsqu'il aura son entretien avec la Capitaine ? et comment cela se passera si ils ont déjà fait émettre les billets d'avion ? :unsure: Lorsqu'il lui a été annoncé son arrêt définitif, ils lui ont aussi demandé son adresse, et il a naturellement donné notre adresse car il venait chez nous durant ses permissions. Mais, apparemment, on lui aurait répondu, que non c'était son adresse de Nouvelle-Calédonie qu'il leur faudrait et il l'a finalement donnée.

Link to comment
Share on other sites

  • Moderator

De mémoire, pour le billet retour, car j'ai connu des cas d'ultra marins, un délai de 10 ans courrait à la radiation pour pouvoir exercer le droit au billet retour dans le DOm ou TOm du recrutement.

http://dlem.legion-etrangere.com/mdl_media/doc/6/6_2_03022008120248.pdf

voir le para 1.3 CPG au titre du rapatriement définitif.

para 1.3.2.2  Après radiation des contrôles

le délai est de 5 et non 10

mais dans son cas, la réforme pour inaptitude médicale, je ne sais pas.

Link to comment
Share on other sites

Extrait de para 1.3 CPG au titre du rapatriement définitif....

(...) Dès lors, le bénéfice du délai de cinq ans ne peu s’appliquer ni aux engagés nés après le 31 décembre 1978, ni aux volontaires originaires des DOM/TOM ( VDAT- EVAT) qu’ils dénoncent ou non leur contrat.

 

Du coup, je ne comprends pas certains termes et je ne sais pas exactement quel statut il a....tout ce que je sais c'est qu'il avait signé un contrat pour un engagement initial de 5 ans.

Ensuite, qu'est-ce que l'on entend par le terme "militaire" au début de ce para ? Le fait qu'il soit dans sa FGI est-il considéré à part entière comme militaire ? et du coup dernière question j'observe le critère de "engagés nés après le 31 décembre 1978" cela réduit le groupe de militaires susceptibles d'avoir droit à demander cet CPG. :Gasp@2x:

 

Link to comment
Share on other sites

Merci pour ce texte Fred689.

Je viens de lui demander et il est EVAT.

Voici ce que je lis plus bas dans le para 1.3 CPG au titre du rapatriement définitif :

Sous-titre 1.3.2.3 Rapatriement des engagés volontaires de l’armée de Terre (EVAT) et des volontaires de l’armée de Terre (VDAT) originaires des DOM/TOM 

(...) Pour ces catégories de personnels, toutes les dispositions doivent être prises afin de procéder à leur mise en route immédiate en fonction de la planification des vols. Les personnels qui refuseront d’être rapatriés ou qui ne se présenteront pas à l’embarquement perdront définitivement tout droit à rapatriement. (...)

 

Donc, j'en conclu qu'en tant qu'EVAT il n'a pas droit à ce délai de 5 ans, ni celui de 6 mois d'ailleurs cité un peu plus haut dans le para. Il doit soit accepter de renter immédiatement ou soit refuser et donc se débrouiller par lui-même si il souhaite plus tard rentrer. :unsure: 

Tout comme le disait Auréliane alors :unsure: 

Bon il faut savoir déjà quel est le taux de gravité de sa blessure qu'il ne connait pas puisqu'on ne lui a pas dit grand chose, pour ensuite évaluer le temps de rétablissement et envisager une future demande d'engagement d'ici.

Merci pour votre aide en tous les cas :merciii:

 

Link to comment
Share on other sites

  • Moderator

Ne connaissant pas son statut et n'ayant pas lu la note en entier je ne pouvais te donner de réponse, que tu as parfaitement synthétisé.

Je ne veux pas être trop pessimiste mais si la décision médicale rendue est l'inaptitude définitive, il sera très difficile d'obtenir d'un médecin militaire une décision qui contredira celle de son confrère.

Link to comment
Share on other sites

  • Administrateur

Il doit retenter demain de donner une adresse de repli en France et s'y tenir. Il n'est absolument pas illogique d'être venu en métropole pour l'engagement et ensuite décider de rester ici, surtout s'il a fait sa vie ici. 

On ne peut pas lui imposer une adresse de repli. C'est lui qui choisi. point.

Auréliane a parfaitement raison. Suivez son conseil.

Mais une fois cette adresse entérinée, il ne pourra plus changer et s'il souhaite rentrer en NC, ce sera à ses frais.

 

Link to comment
Share on other sites

Oui Fred689 c'est ce que j'ai cru comprendre aussi en lisant un peu sur les moteurs de recherche et donc, après cela demanderait de sa part d'effectuer des démarches en parallèle, ce qui lui demanderait vraiment de l'énergie.

Je me dis que ce qu'il serait intéressant de faire le point déjà sur sa blessure pour connaitre la gravité de cette dernière pour envisager la suite.

Comme tu dis ce serait aussi, de mon point de vue, incompréhensible qu'un confrère de l'armée contredise un premier avis médical.

 

Oui Berogeitabi, c'est aussi ce que je me dis.

Bon du coup, il serait aussi intéressant de savoir quelle est la gravité de cette blessure, car du coup cela impacterait la suite des choses. Maintenant, c'est à lui de prendre sa décision, en sachant que sa petite copine arrive aussi d'ici le mois de mai prochain car elle s'est aussi engagée, on comprend d'autant plus sa déception. Donc, oui il envisageait de s'implanter en Métropole pour un certain temps.

Pour connaitre la gravité de sa blessure, peut-il demander à avoir accès à son dossier médical avant que la décision soit prise par sa hiérarchie ? (Pour éclairer sa prise de décision) ou du moins que lui soit exposé plus clairement les options qui sont à sa portée ?

Je pense aussi qu'il faut qu'il soit ferme. Avec ces quelques éléments, je vais en discuter avec lui et mon mari afin que nous le soutenions dans sa décision.

:merciii:

Link to comment
Share on other sites

Dernière question : peut-il demander demain un délai supplémentaire avant que son contrat ne soit définitivement résilié ??  et avant qu'ils ne décident la CPG ?? Enfin, un délai qui lui permettrait de prendre une décision sûre et éclairée car là il est jeune, seul, sous-pression et qu'il pourrait ne pas voir les options dont il dispose.

Link to comment
Share on other sites

  • Moderator

Il doit pouvoir accéder à son dossier médical car le principal intéressé , c'est lui.

Oui il doit demander la raison exacte qui a motivé son inaptitude et demander dans quelle mesure l'armée va prendre en charge les soins afférents jusqu'à guérison (soins gratuits dans un hôpital militaire?).

Pour la date de radiation, s'il a des soins, il serait logique qu'elle soit fixée après la fin des soins.

Link to comment
Share on other sites

Merci bien Fred689 parce qu'en y réfléchissant d'un peu plus près, c'est le fait qu'il ait été déplacé de régiment qui fait que les choses s'enchaînent à une telle vitesse.

Lorsqu'il était dans le régiment où il suivait sa FGI son supérieur insistait sur son souhait de le garder et ce depuis déjà bientôt 3 semaines.

Après avoir été déplacé et ensuite examiné, avant hier, il y a eu comme une passation du rôle de décisionnaire et donc c'est le nouveau régiment dans lequel il est qui décide en lui disant qu'après examen médical son contrat sera rompu.

Son chef a été reçu par la capitaine du régiment dans lequel il est actuellement. Mon beau-frère a aperçu son chef, mais n'a pas eu de discussion avec lui, pour savoir ce qui a été dit lors de leur entretien. 

Ces deux entretiens se sont faits sans que lui ou son chef soient présents. Donc elle a eu un entretien en premier avec mon beau-frère avant-hier, puis, a reçu son chef. Tout deux ne se sont pas concertés depuis et en plus son chef est parti en week-end car ils étaient sensés être en permission ce week-end.

Conclusion, il sera de nouveau reçu par cette capitaine et ce sergent du régiment dans lequel il est ce matin pour avoir la décision définitive. Mais, j'ai bien l'impression que la décision ils l'ont déjà prise. :Angry@2x:

Link to comment
Share on other sites



  • Posts

    Semmerade

    Posted

    Bonjour, je recherche d’où vient l’insigne sur le col de cette photo avec le numéro 3 ? Je ne retrouve pas cette forme de feuille avec la barre ailleurs. Normalement il y a une grenade ou une étoile  merci ! Photo

    Bouchon-Gras 49

    Posted

    Nous apprenons avec tristesse le décès soudain en service d’un Gendarme mobile de l’escadron 32/3 de Luçon en Guyane. Cet adjudant-chef de 50 ans, a succombé à une embolie pulmonaire le 19 juin alors qu’il était détaché en Guyane avec son unité. Mickaël Desbois était marié et père de trois enfants. (Source : la voix du gendarme)   L'équipe et les membres du forum-militaire.fr s'associent pour exprimer leurs sincères condoléances à la famille, aux proches et à ses frères d'armes.

    HernanF

    Posted

    L’escadron Normandie-Niemen fête ses 80 ans avec un Rafale C aux couleurs uniques pour marquer l’occasion.

    Bouchon-Gras 49

    Posted

    Oui, et l'intérêt c'est que les militaires ou anciens militaires souffrants de stress post-traumatique sachent vers qui ce tourner et ne surtout pas rester seul face à ces blessures.

    Heïdi

    Posted

    Bonjour,   Grâce a eux, cela mets aussi en lumière ces différentes associations d'aides .
×
×
  • Create New...