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Liens de subordination/d’autorité au sein de la gendarmerie


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Bonjour,

je suis intéressé par le droit et en train de faire des recherches dans quelles circonstances y a-t-il un lien de subordination entre deux gendarmes.

 

Tout d’abord, la hiérarchie ne décrit-t-elle que la chronologie des grades ou les liens de subordination réelles (avec lettres ou titres émises)?

 

J’ai appris du Statut Général des Militaires qu’il y a un lien par la hiérarchie des grades et qu’il peut être dérogé à cette règle par un(e) lettre/titre de commandement/service.

 

Comment ça se passe si la qualité de donner des ordres est strictement limité sur un domaine spécifique et non-général, comme le pouvoir d’un technicien d’investigation criminelle d’interdire le périmètre d’investigation à n’importe quelle personne, n’importe son grade et/ou sa fonction? (Cas décrit aux paragraphes 7-11: https://www.cairn.info/revue-les-champs-de-mars-ldm-2002-1-page-153.htm#re1no1)

 

Est-ce que ceci constitue un ordre « normal » prévu par le Statut Général des Militaires ou ce pourvoir/cette décision doit-elle spécialement être prévue par une instruction de service à part applicable à son auteur comme à son destinataire?

Merci pour toute réponse

Felix

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  • 2 weeks later...
  • Membre réputé

Bonjour,

Je t'invite à te présenter dans le forum présentation :vertsourire:.  Et ensuite tu poses tes questions.

Sinon les administrateurs vont fermer ton sujet. Ce serait dommage ! 

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  • Posts

    s.thomas

    Posted

    J'ai eu l'occasion d'expliquer dans ma présentation que je suis la maman d'un élève sous-officier à Rochefort, et d'un élève de terminale qui prépare le concours pour entrer en école de médecine militaire. N'ayant pas d'autres militaires actuellement dans la famille, je pense naturellement aux photos de mon arrière grand-père et grand-père, et je vous serais très reconnaissante de bien vouloir me dire si cela vous évoque quelque chose. Je suis une véritable inculte en la matière. Dans la vie civile, mon arrière grand-père était directeur d'école primaire. Et mon grand-père était ingénieur. Il avait fait l'école des Arts et Métiers. Il a travaillé dans l'ancienne Indochine au début de sa carrière. Il est à droite, sur la photo des 2 hommes en uniformes blancs. Je sais qu'il a été fait prisonnier par les japonais. À son décès, une veuve de militaire a contacté notre famille pour raconter que son mari lui avait dit avoir été sauvé par lui. Il avait été rendu aveugle par les tortures de leurs geôliers et mon grand-père se serait enfui avec lui sur son dos.  Encore une fois, merci de l'attention que vous portez à ces archives. Je lis vos réponses au sujet des photos qu'on vous soumet, et c'est passionnant et très émouvant.

    Dev.Pntac

    Posted

    D'accord, merci love

    nonorex

    Posted

    Merci pour ton message qui me réconforte un peu ! J'ai envoyé une demande à l'école du Génie, sur le site il est indiqué qu'ils recrutent pour le "poste" de Sapeur de combat (idem 6RG). Si ça ne fonctionne pas, je pense tenter le 2è RMAT de Bruz, et le 2è RD dont j'apprécie la spécialité, mais qui est à presque 2h de chez moi. J'aurais aimé aller voir du côté du 13è RDP où mon frère est dans l'active, mais ils ne cherchent visiblement pas de réservistes actuellement. Suite à plusieurs retours positifs dans mon entourage sur la réserve en gendarmerie, je prends aussi des informations de ce côté-là. Les missions ont l'air assez diversifiées. Bref, je découvre tout ça petit à petit, et c'est très intéressant.

    Fred689

    Posted

    @Conti 6422, merci de passer par la case "Présentation".

    Bouchon-Gras 49

    Posted

    Pas simple d'essayer de savoir où l'on risque d'être classé, seul un médecin militaire après avoir vu les résultats te classeras. Imaginer ou essayer de se classer n'est que pour supposition qui ne donne rien, sauf te donner un faux espoir ou au contraire te décourager, le mieux est d'attendre la visite. Tiens nous au courant du verdict, merci 
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